Les citoyens québécois pourront garder leur passeport canadien, selon PSPP
ST HYACINTHE — Les citoyens d’un éventuel Québec indépendant pourront garder leur citoyenneté canadienne, a conclu le chef péquiste Paul St-Pierre Plamondon vendredi.
Il présentait le volet citoyenneté de son Livre bleu, un document exhaustif destiné à répondre aux questions sur l’accession du Québec à l’indépendance.
M. St-Pierre Plamondon a rappelé que les fédéralistes, partisans du Canada, ont plaidé que les Québécois allaient perdre leur passeport en cas d’indépendance, mais ils avaient tort, selon lui.
Le nouveau chapitre du Livre bleu prévoit plusieurs cas de figure pour l’obtention de la citoyenneté québécoise.
Au jour 1 de l’indépendance, tous les citoyens canadiens résidents du Québec l’obtiendraient automatiquement, mais d’autres procédures sont prévues pour les non-citoyens, ainsi que pour les francophones hors-Québec.
Selon M. St-Pierre Plamondon, la citoyenneté canadienne reste possible pour les citoyens québécois qui voudraient une double citoyenneté, puisque le Canada, actuellement, permet la double citoyenneté.
«La citoyenneté canadienne est possible pour les Québécois à la suite de l’indépendance du Québec, notamment fondée sur l’interprétation des tribunaux de la Charte canadienne des droits et libertés, aux articles 6 et 15, et certaines conventions internationales», a-t-il plaidé.
«Est-ce que le Canada pourrait choisir de discriminer les Québécois spécifiquement? Ça voudrait dire que n’importe qui pourrait avoir deux passeports, sauf les Québécois? Et selon notre compréhension du droit applicable, ce serait de la discrimination qui ne passe pas du tout le test des tribunaux.»
Rappelons que le passeport était devenu un symbole de l’attachement au Canada lors de la campagne référendaire de 1995. Dans un moment clé, Jean Charest, alors chef du Parti progressiste-conservateur, avait brandi son passeport pendant un rassemblement du camp du Non à l’indépendance.
Le PQ souhaiterait par ailleurs réserver un statut spécial aux francophones hors-Québec qui souhaiteraient s’établir dans le nouveau pays.
Ainsi, les citoyens canadiens ne résidant pas au Québec ayant reçu leur instruction en français pourraient, avec preuve d’instruction primaire et secondaire en français, obtenir un passeport sur demande avec un parcours accéléré vers la citoyenneté.
Le même privilège serait conféré aux enfants de citoyens canadiens ne résidant pas au Québec ayant reçu leur instruction en français.
Pour les résidants permanents du Québec qui ne seraient pas citoyens du Canada au moment de l’accession à l’indépendance, ils obtiendraient leur citoyenneté sur demande et «les années de résidence permanente accumulées dans le processus d’accession à la citoyenneté canadienne seraient reconnues pour l’accession à la citoyenneté québécoise», stipule-t-on.